Éditeur du site
Le site cfppaariegecomminges.fr est édité par le CFPPA Ariège-Comminges, centre constitutif de l’EPLEFPA Ariège-Pyrénées.
Adresse : Le Cabirol, Route de Belpech – 09100 Pamiers
Téléphone : 05 61 67 04 60
Email : cfppa.pamiers@educagri.fr
SIRET : 190 900 225 00060
Directeur de la publication : Patrick Pezet, directeur de l’EPLEFPA Ariège-Pyrénées.
Conception et réalisation
Conception, développement et maintenance du site : Walma – walma.fr
Hébergement
o2switch – SAS o2switch, 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand, France
Téléphone : 04 44 44 60 40 – www.o2switch.fr
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, photographies, illustrations, vidéos, logos, éléments graphiques) est protégé par le droit d’auteur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation ou réutilisation, totale ou partielle, est soumise à l’autorisation préalable du CFPPA Ariège-Comminges, conformément à l’article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle.
Les demandes d’autorisation doivent être adressées par email à cfppa.pamiers@educagri.fr ou par courrier à l’adresse de l’éditeur. Les reproductions à but commercial ou publicitaire ne sont, sauf exception, pas autorisées.
Les informations publiques diffusées sur ce site peuvent être réutilisées dans les conditions prévues par le Code des relations entre le public et l’administration (articles L.321-1 et suivants), sous réserve de mentionner leur source et leur date de dernière mise à jour.
Toute reproduction autorisée doit mentionner clairement l’auteur et l’origine du document, sous la forme d’un lien vers cfppaariegecomminges.fr.
Liens hypertextes
Liens vers d’autres sites
Ce site peut proposer des liens vers des sites tiers, publics ou privés, destinés à faciliter l’accès à des ressources complémentaires. Le CFPPA Ariège-Comminges n’exerce aucun contrôle sur ces sites et ne saurait être tenu responsable de leur contenu.
Liens vers ce site
La création de liens vers les pages de ce site est libre, sous réserve :
- de ne pas utiliser la technique dite du framing, qui imbriquerait nos pages à l’intérieur d’un autre site ;
- de ne pas laisser croire à un partenariat ou à une approbation de notre part ;
- que le site émetteur ne diffuse pas d’informations à caractère raciste, xénophobe, pornographique, diffamatoire ou portant atteinte à la dignité des personnes.
Nous vous remercions de nous signaler, par courtoisie, la création d’un tel lien.
Données personnelles et cookies
Le traitement des données personnelles collectées sur ce site, les durées de conservation, la mesure d’audience et les modalités d’exercice de vos droits (accès, rectification, effacement, limitation, portabilité, opposition) sont détaillés dans notre politique de confidentialité.
Pour toute question ou pour exercer vos droits, écrivez à cfppa.pamiers@educagri.fr. En cas de réclamation, vous pouvez saisir la CNIL : www.cnil.fr.
Accessibilité
Le CFPPA Ariège-Comminges s’engage à rendre son site accessible au plus grand nombre, conformément à l’article 47 de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005. Si vous rencontrez une difficulté d’accès à un contenu ou à un service, contactez-nous à cfppa.pamiers@educagri.fr : nous mettrons tout en œuvre pour vous transmettre l’information recherchée par un moyen adapté.
Signaler une erreur
Malgré tout le soin apporté à la mise en ligne des contenus, des erreurs ou des omissions peuvent subsister. Si vous en constatez, merci de nous les signaler à cfppa.pamiers@educagri.fr afin que nous puissions les corriger.
Mise à jour
Ces mentions légales ont été mises à jour le 14 juillet 2026.